Gérer les noms de domaines est l'une des tâches fondamentale du métier de webmaster. Souvent, le client ne sais pas exactement de qu'il veut et il est souvent tenté de faire simple et concis... ce qui n'est pas toujours évident d'autant plus qu'au fil du temps, et l'augmentation énorme de la demande, le nombre de sites internet a explosé... et les noms de domaines qui vont avec ! C'est là qu'il faut faire attention... Autant le webmaster - et le client - peut-il être sollicité pour acheter des noms de domaine à tout va (en raison notamment de l'augmentation - excessive à mon sens - des extensions proposées et pour parer aux abus que cela peut générer), autant on peut soi-même être tenté par une simplicité dans ses choix qui peut se révéler finalement très dangereuse ! Et voici un exemple que j'ai pu constater moi-même et qui vous fera comprendre les difficultés de la chose...

Un cas exemplaire de « cybersquatting » involontaire

A force de gérer trop de sites internet, il fallait bien que ça m'arrive un jour... Le courrier d'un avocat d'affaire...

Tiens, un courrier officiel !

LAW OFFICES KOPACZ
129, Boulevard Saint-Germain - 75006 Paris

Erwan Corre
Place St Germain
35000 Rennes

Paris, le 5 août 2008

RE/ Intel Corp. c./ Corre - P. - "Intel"
fpl. 06/2032

Cher Monsieur,

Nous avons l'honneur de vous informer que nous représentons la société Intel, propriétaire de la marque notoire "INTEL".

Nous avons bien noté que vous avez travaillé avec M. Parot dans la création de son site web "intelnet.fr".

Comme vous le savez certainement, M. P. a récemment radié le nom de domaine "intelnet.fr" suite à des protestations de la société Intel.

Il me semble qu'à la suite de la radiation par M. Parot du nom de domaine "intelnet.fr", vous ayez immédiatement redéposé ce nom de domaine à votre propre nom.

Nous vous informons que le dépôt et l'exploitation du nom de domaine "intelnet.fr" constitue une contrefaçon des marques de notre cliente, la société Intel.

Nous devons donc vous demander de confirmer que vous allez radier ce nom de domaine.

Nous vous demandons une réponse avant le 19 août 2008

Veuillez agréer, Cher Monsieur, l'expression de nos sentiments distingués.

Message laconique et relativement flippant !

Je me demande si ce n'est pas une blague mais le document, la papier, le ton... et le fond surtout, me font vite comprendre que là, ça ne rigole pas ! Je vérifie, le cabinet d'avocat existe et Intel existe bien aussi...

Et en plus, ce sont des Américains et on sait bien qu'il ne rigole pas du tout lorsqu'il est question de marque et de propriété intellectuelle... et encore moins lorsqu'ils passent à l'attaque !

ATTENTION : DANGER !

Ma réponse

Oui, là, faut pas trainer... Mais heureusement, la situation est telle que je n'ai pas vraiment à m'inquiéter...

Messieurs,

J'ai effectivement mis en route le site de M. P. mais notre collaboration est désormais terminée.

Je n'ai donc pas eu instruction de renouveler l'achat du nom de domaine "intelnet.fr" et il est retombé dans le domaine public sans mon intervention de ma part.

Vous trouverez les coordonnées du registrar qui a acheté à d'autres fins ce domaine, dans le WHOIS.

Je vous demanderai donc d'enquêter de ce côté-là et de ne plus m'importuner à ce sujet

Mes sentiments distingués.

Le logo du site incriminé...

Heureusement, il n'y aura pas de suite à cette affaire...

Ici, il y avait effectivement un risque de se retrouver visé par une procédure judiciaire... en plus contre le groupe INTEL !

Un simple courrier a suffit à mettre en garde et le message est bien passé...

Bref : inspectez le terrain avant d'acheter votre nom de domaine !

Il y a cependant de nombreux autres cas moins évidents comme notamment dans le cas du « Personal Branding » (comment je fais si je m'appelle Jacques Martin ?) ou des domaines liés à une marque d'entreprise au nom trop générique. N'hésitez à faire appel à un professionnel pour vous conseiller...

Pour résumer :

Addenda

Sur le nom de domaine « intelnet.fr »

En 2019, l'affaire se poursuit... Le site avec le nom de domaine « intelnet.fr » a été réactivé en janvier 2019... Le mec n'a pas dû faire gaffe, mais il a quand même masqué ses données Who Is... Je lui souhaite bien du plaisir... De mon côté, je vais suivre ce nouveau cas...

Des informations complémentaires :

Sur le site Cyberdroit, les dernières jurisprudences françaises : https://feral.law/archives/transfert-dun-nom-de-domaine-enregistre-a-des-fins-dhameconnage/
Visitez le site de l'INPI : bases-marques.inpi.fr
Comprendre la différence entre Marque et Nom de Domaine sur le site « depot-de-marque.com »